2662W Affaires culturelles, sportives, associatives et touristiques (1953-1995)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2662W/1-252

Date

1953-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur)

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Tri et classement issus des archives conservées au centre de pré-archivage de Bondoufle.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/207-241

Date

1968-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2662W/224-226

Date

1987-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1992

Langue des unités documentaires

Français

Budget : point sur les subventions, situation budgétaire, synthèse budgétaire, bilans financiers, rapport d'activités et projet d'activités, rapport moral, procès-verbaux de réunion.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/225

Date

1989-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 1992

Langue des unités documentaires

Français