2921W Procès-verbaux de la Commission des droits et de l'autonomie des personnes handicapées (CDAPH), prestation de compensation du handicap (PCH) non plénière ; plénière ; spécialisée adulte et enfant (2006-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2921W/1-97

Date

2006-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

9,7 ml, 97 article(s)

Origine

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service producteur)

MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES / SERVICE DES AFFAIRES GÉNÉRALES ET JURIDIQUES (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/04/2019

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2921W/60/1-60/2;2921W/61-69;2921W76/1-76/3

Date

2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

2921W/60/2;2921W/61

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

16 février 2017 ; 2 mars 2017 ; 16 mars 2017 ; 6 avril 2017 ; 20 avril 2017 ; 4 mai 2017 ; 18 mai 2017 ; 8 juin 2017 ; 29 juin 2017 ; 13 juillet 2017 ; 20 juillet 2017 ; 7 septembre 2017 ; 21 septembre 2017 ; 5 octobre 2017 ; 19 octobre 2017 ; 9 novembre 2017 ; 30 novembre 2017 ; 7 décembre 2017 ; 14 décembre 2017.

Cote/Cotes extrêmes

2921W/61

Date

2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2017

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques