NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT40 GG/1-5Q/1

Date

1690-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

36 articles

Origine

NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur)

NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

Modalités d'entrées

Dépôt

Présentation du contenu

Les archives communales de NAINVILLE-LES-ROCHES déposées aux Archives départementales de l'Essonne se répartissent dans les séries suivantes : - série D, administration générale de la commune ; - série E, état civil ; - série F, population, économie sociale, statistique ; - série G, contribution, administrations financières ; - série H, affaires militaires ; - série I, police, hygiène publique, justice ; - série L, finance de la commune ; - série O, travaux publics, voirie, moyens de transports ; - série Q, application des Lois d'assistance et de prévoyance."

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Autres données descriptives

Inventaire numérique dressé par Laurent COUTURIER, 1997.

Informations sur le traitement

1997

Mots clés lieux

Nainville-les-Roches : Contribution et Administrations financières.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT40 1G/1

Date

1822-1824

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur)

NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

Présentation du contenu

  • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune dressé le 05/09/1822 ;
  • procès-verbal de la division du territoire de la commune en sections (au 10/05/1823) ;
  • plan de délimitation de la commune avec celles d'AUVERNAUX, de SAINT-FARGEAU, de SAINT-SAUVEUR, de SOISY-SUR-ECOLE et de CHAMPCUEIL ;
  • copie du tableau indicatif daté de 1824 découlant du procès-verbal de délimitation.

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/03/2002

Mots clés matières

Mots clés typologiques