Successions EVRY : fiches décès, 1988-1996 [lacunes 1986-1987 et 1997-2006] ; ÉVRY et CORBEIL : déclarations de successions, 1986 ; 1990-2006 [lacunes 1987-1989].

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2890W

Date

1986-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

5.8 ml, 47 article(s)

Origine

ETAT > MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES > DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES > DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES > SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉVRY (2019) (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2019

Présentation du contenu

EVRY : Fiches décès (1988- 1996) [lacunes 1986-1987 et 1997-2006] ; ÉVRY et CORBEIL : déclarations de successions (1986 ; 1990-2006) [lacunes 1987-1989].

Mode de classement

Chronologique, alphabétique, numérique.

Cote/Cotes extrêmes

2890W/10-2890W/47

Date

1986-2006

Particularité physique

papier

Origine

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

ETAT/MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES/DIRECTION DES SERVICES FISCAUX/CENTRE DES IMPÔTS DE CORBEIL (service producteur)

Présentation du contenu

ÉVRY et CORBEIL : déclarations de successions (1986 ; 1990-2006) [lacunes 1987-1989].

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2890W/14-2890W/15

Date

1994

n°1-70 (21 janvier - 6 avril 1994).

Cote/Cotes extrêmes

2890W/14

Date

1994

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994