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3471W Associations loi 1901 dossiers transmis par la sous-préfecture de Rambouillet (Seine-et-Oise, Yvelines) à la préfecture de l'Essonne nouvellement créée lors de la création du département de l'Essonne (1897-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3471W/1-517

Date

1897-2018

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2018

Mots clés matières

association

Mots clés typologiques

statut d'association

Cote/Cotes extrêmes

3471W/11, 3471W/16, 3471W/33, 3471W/35, 3471W/36, 3471W/39, 3471W/43, 3471W/45, 3471W/47, 3471W/56

Date

1920-1962

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1962

Mots clés lieux

BOURAY-SUR-JUINE

Bouray-sur-Juine. Société communale de chasse de Bouray-sur-Juine.

Cote/Cotes extrêmes

3471W/47

Date

1953

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1953