NAINVILLE-LES-ROCHES, LA NORVILLE, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORVEAU.- Nomination des conseils municipaux pendant la seconde guerre mondiale avec la loi du 16 novembre 1940 et contrôle des municipalités dans les années 1940 puis dans les années 1960.

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TUTELLE DES MUNICIPALITES, ELECTIONS ET REFERENDUMS, LISTES ELECTORALES.

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TUTELLE DES MUNICIPALITES, ELECTIONS ET REFERENDUMS, LISTES ELECTORALES.

Cote/Cotes extrêmes

941W/1-176

Date

1939-1972

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

176 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 40 : arrondissement de CORBEIL-ESSONNES, tutelle des municipalités de 1939 à 1967. De 41 à 111 : élections et référendum : procès-verbaux de 1959 à 1972. De 112 à 153 : listes électorales de 1967. De 154 à 175 : élections diverses entre 1964 et 1970. 176 : divers.

Langue des unités documentaires

Français