ZONES D'AMENAGEMENT CONCERTEES ET DIFFEREES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1661W/1-74

Date

1964-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

74 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de zones d'aménagement concerté et différé : --) 1 - 2 : registres d'enquêtes publiques et rapports des commissaires-enquêteurs sur les plans d'occupation des sols --) 3 - 61 : dossiers des zones d'aménagement concerté --) 62 - 74 : dossiers des zones d'aménagement différé.

Langue des unités documentaires

Français

Zone d'aménagement différé. - VILLEMOISSON-SUR-ORGE, Le Poirier de la Farinette : arrêté préfectoral n°77-6123 13/12/1977 modifié par arrêté préfectoral n°82-4380 du 06/07/1982 et annulé par arrêté préfectoral n°84-3432 du 07/09/1984 ; LARDY, Allée Cornuel : arrêté préfectoral n°78-1601 du 05/04/1978 ; MEREVILLE : arrêté préfectoral n°78-3346 du 26/06/1978 ; MONTGERON, Avenue de la République Rives de l'Yerres : arrêté préfectoral n°78-3344 du 26/06/1978 modifié par arrêté préfectoral 79-3797 du 09/07/1979 et n°81-1827 du 07/04/1981 ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, Les Rosières : arrêté préfectoral n°78-1303 du 20/03/1978 modifié par n°90-0103 du 19/01/1990 ; BRETIGNY-SUR-ORGE, Rosières : arrêté préfectoral n°78-1517 du 31/03/1978 ; VILLEBON-SUR-YVETTE, Prés de la Roche : arrêté préfectoral n°78-3732 du 18/07/1978.

Cote/Cotes extrêmes

1661W/65

Date

1977-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/01/2004