Lettres BRUN-CARLI. - Archives départementales de l’Essonne

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2856W Enregistrement de Massy et Palaiseau (1983-2003)

Déplier tous les niveaux

Bureaux de l'Enregistrement de Massy et Palaiseau (1983-2003)

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Bureau de l'Enregistrement de Palaiseau Nord-Est : déclarations de successions (2001-2003) ; déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur la fortune (ISF) (1983-2004).

Autres Cotes

2856W/158-226;2856W/330-331;2856W/333;2856W/337-369

Date

1983-2004

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur la fortune (ISF).

Autres Cotes

2856W/337-369

Date

1983-2004

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2004

Mots clés matières

impôt sur la fortune

Mots clés typologiques

déclaration fiscale

Lettres BRUN-CARLI.

Autres Cotes

2856W/343

Date

1983-2004

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2004

Langue des unités documentaires

Français

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