2023W Enregistrement d'EVRY Ville Nouvelle : successions (1973-1979)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2023W/90-122

Date

1973-1979

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Fiches décès (1973-1978) ; déclarations de successions (1er janvier 1973 - 26 mars 1979).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2023W/109-122

Date

1973-1979

Mots clés typologiques

Autres Cotes

2023W/119/2;2023W/120-121;2023W122/1

Date

1978

N°61-107 (9 juin - 30 novembre 1978).

Autres Cotes

2023W/121

Date

1978

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1978

Langue des unités documentaires

Français