Liste mandats rejetés en octobre, novembre, décembre 2014 et décembre N+1 ; Liste des mandats rejetés IDEF (Institut départemental de l'Enfance et de la Famille) 2014 et lettres de suspensions (1er janvier - 31 octobre 2014) ; Bordereaux rejets IDEF 2014 : bordereaux n° 1 - 41, mandat n°1-43 (13 janvier - 24 décembre 2014) ; Bordereaux annulations recettes IDEF 2014 : bordereaux n°1 à 9, titres n°1-10 et copie destinée à l'ordonnateur du (15 avril - 4 décembre 2014) ; Bordereaux rejets IDEF 2015 : bordereaux n°1-55, mandat n°1-65 (27 janvier - 16 décembre 2015) ; Bordereaux annulations recettes IDEF 2015 : bordereaux n°1-5, titres n°1-6 (1er juillet

BUDGETS.

Cote/Cotes extrêmes

2839W

Date

2014-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1.4 ml, 14 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service versant)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES / DIRECTION DES FINANCES / SERVICE DE CONTRÔLE INTERNE COMPTABLE (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/07/2018

Présentation du contenu

Budget principal et budgets annexes : bordereaux de rejets, annulations et listes de pointage paierie pour corrélation de traitement (paierie/CD) au titre des années 2014-2015-2016 (BP/BA) ; bordereaux de mandats dépenses et recettes, budget principal 2015 et 2016, budgets annexes ; Récapitulatif mensuel et journalier, journalier paierie, lettres de suspension (2016-2017).

Budget principal et budgets annexes : bordereaux de rejets, annulations et listes de pointage paierie pour corrélation de traitement (paierie/CD) au titre des années 2014-2015-2016 (BP/BA) ; bordereaux de mandats dépenses et recettes, budget principal 2015 et 2016, budgets annexes ; Récapitulatif mensuel et journalier, journalier paierie, lettres de suspension (2016-2017).

Cote/Cotes extrêmes

2839W/1-2839W/14

Date

2014-2017

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bordereaux de rejets.

Cote/Cotes extrêmes

2839W/1-2839W/2

Date

2014-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable