N°291-387/22 (17 septembre - 31 décembre), déclarations hors département et centres des impôts d'EVRY et CORBEIL-ESSONNES.

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2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL : successions (1985-2006)

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Enregistrement de CORBEIL Nord, Sud, puis CORBEIL : successions.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/1-83

Date

1985-2006

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

24 ml, 255 article(s)

Origine

SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/04/2019

Présentation du contenu

Centre de Corbeil Nord : fiches décès (1990-1996), déclarations de successions (1991-1997) ;

Centre de Corbeil Sud : fiches décès (1985-1996), déclarations de successions (1987-1997) ;

Centre de Corbeil : fiches décès (1986-1989), déclarations de successions (1985-2006).

Mode de classement

Chronologique et alphabétique

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés matières

droits de succession, enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Centre de Corbeil Nord.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/5-11;2891W/107-119

Date

1990-1997

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service producteur)

Déclarations de successions.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/107-119

Date

1991-1997

Particularité physique

papier

Mots clés typologiques

déclaration de succession

1992.

Cote/Cotes extrêmes

2891W/109/1-109/2;2891W/110

Date

1992