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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/303-304;3495W/266-267;3495W/3;3495W/162

Date

2003-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2010

Mots clés lieux

BIEVRES Commune

Cote/Cotes extrêmes

3495W/303-304

Date

2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2010

PC 091 064 10 40003-1.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/304

Date

2010

Présentation du contenu

Modifications de façades

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2010