ENREGISTREMENT.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2034W/1-150

Date

1969-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

150 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE LA FERTE-ALAIS (service producteur).

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Enregistrement du bureau d'ETAMPES : fiches décès (1978 - 1979), déclarations de succession (novembre 1977 - décembre 1979), actes sous seing privé (1977 1979), bordereaux des actes sous seing privé déposés (1969-1998), bordereaux des actes notariés déposés (1969-1998).

Enregistrement du bureau de la FERTE-ALAIS (LA) : actes sous seing privé (1969).

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2034W/1-2034W/149

Cote/Cotes extrêmes

2034W/57-2034W/94

Service de l'enregistrement - Bordereaux des actes sous seing privés déposés n°1-244 (1975).

Cote/Cotes extrêmes

2034W/63

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1975

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/02/2010

Mots clés lieux

Mots clés typologiques