Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DRAVEIL (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville).- (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville, en partie).- Procédure criminelle : deux registres d'audiences ordinaires (21 juillet 1740-21 février 1756), (5 août 1751-30 novembre 1756) ; (Prévôté de Draveil, Champrosay et Mainville). neuf registres d'audiences ordinaires (11 juin 1739-3 septembre 1744), (5 novembre 1744-13 avril 1747), (6 novembre 1747-23 avril 1750), (14 juillet 1757-26 août 1758), (28 août 1758-21 janvier 1768), (2 août 1770-10 septembre 1772), (5 novembre 1772-2 mai 1774), (6 juin 1774-3 septembre 1781), (7 janvier 1782-23 février 1784) ; (Prévôté de Champrosay, dépendant de l'Hôtel-Dieu de Paris) : un registre d'audiences ordinaires (22 septembre 1763-12 juin 1777) ; (Prévôté de Champrosay) : deux registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (20 juillet 1771-25 juillet 1781), (25 juillet 1781-11 décembre 1788) ; un registre d'audiences ordinaires (25 juin 1750) ; (Prévôté de Draveil et Champrosay) : un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (8 juin 1723-19 mars 1739) ; (Prévôté de Draveil) : un registre plumitif d'audiences (3 février 1783-13 septembre 1790).

Cote/Cotes extrêmes

B/1058

Date

1723-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE DRAVEIL, CHAMPROSAY ET MAINVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011