3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3013W/76-3013W/86

Date

2005

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

17 octobre 2005 : n° 2005-01-0039 à 2005-01-0040; 2005-02-0016; 2005-03-0025 à 2005-03-0028; 2005-04-0035 à 2005-04-0037; 2005-05-0006; 2005-06-0009; motions : n° M-2005-02-03; M-2005-02-04; M-2005-03-08; M-2005-04-02; M-2005-04-03.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/84

Date

2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2005