2E27 étude notariale de LA FERTE-ALAIS I (1550-1945)

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Cote/Cotes extrêmes

2E27/1-1487

Autres Cotes

Anciennes cotes : 2E26, 2E28, 2E29, 2E30, 2E31, 2E32, 2E33, 2E89, 2E90 (Ancienne cote)

Date

1550-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

1487 articles

Origine

FERTE-ALAIS II (LA) (service versant)

Histoire de la conservation

Une partie des minutes, notamment en 1938 et 1944 ont subi un dégât des eaux suite à une inondation.

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Minutes et répertoires des études notariales de la Ferté-Alais I et II. Minutes des études rattachées d'Auvers-Saint-Georges, Bouray-sur-Juine, Cerny, Courances, D'Huison-Longueville, Maisse et Vayres-sur-Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2E27/1445

Date

avril 1938

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FERTE-ALAIS I (LA) (service producteur)

FERTE-ALAIS I (LA) (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1938

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Minutes en très mauvais état.

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Résiliation du bail de boutique et dépendances à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, boulevard de la Gare, fait entre André-Henri MOUCHARD, propriétaire demeurant à ladite adresse et Elvina-Antonie DONNENWIRTH sa femme, à, Ernest-André BIGOT, peintre demeurant audit BALLANCOURT et Gabrielle BRIDON sa femme.

Cote/Cotes extrêmes

2E27/1445/4

Date

vendredi 1er avril 1938

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

FERTE-ALAIS I (LA) (service producteur)

FERTE-ALAIS I (LA) (service versant)

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1938

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Minute en très mauvais état.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques