Parc automobile départemental.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2699W

Date

2012-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1 ml, 10 article(s)

Origine

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/09/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2012.

Cote/Cotes extrêmes

2699W/1-2699W/10

Date

2012-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2012

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2012

Immatriculation : 235DLF91, 244DDY91, 250DGV91, 251DGV91.

Cote/Cotes extrêmes

2699W/3

Date

2012-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2012

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés typologiques