MASSY. - Le Hameau de VILLAINE : permis de construire 91 - 69 - 30807 (1969). LIMOURS-EN-HUREPOIX. - M. SAVIGNET Michel : permis de construire 91 - 69 - 28155 (1969). MEREVILLE. - M. JIDOUARD Jean Paul : permis de construire 91 - 69 - 28156 (1969). BRETIGNY-SUR-ORGE. - M. CINTRAT Jean Claude : permis de construire 91 - 69 - 28157 (1969). PALAISEAU. - M. LELAYO Joseph : permis de construire 91 - 69 - 28159 (1969).

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1995

Date

1969

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques