1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1254W/1-45

Date

1992-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

45 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 22 arrêtés préfectoraux (1992); 23 - 45 arrêtés préfectoraux (1993).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1254W/23 - 45

Date

1993

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1993

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2004

Cote/Cotes extrêmes

1254W/42 - 43

Date

1993

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2004

N° 935389 à 935667 bis (16 - 30 novembre 1993).

Cote/Cotes extrêmes

1254W/43

Date

1993

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/06/2004