Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

LEUDEVILLE (Bailliage de Leudeville).- Procédure criminelle : quatre registres d'audiences ordinaires (janvier 1641-janvier 1645), (30 juin 1695-septembre 1696), (27 septembre 1696-juin 1697), (octobre 1697-mars 1699), un registre d'audiences ordinaires et extraordinaires (19 mars 1699-16 novembre 1700), onze registres d'audiences ordinaires (septembre 1710-septembre 1714), (12 janvier 1717-10 juin 1721), (juillet 1721-mai 1726) ; (Bailliage et châtellenie de Leudeville), (30 décembre 1727-23 septembre 1738) ; (Bailliage de Leudeville), (25 novembre 1738-12 juillet 1746), (30 septembre 1751-11 juin 1765), (Bailliage de Leudeville, Bressonvilliers et dépendance), (24 septembre 1765-9 août 1774), (2 mai 1775-14 septembre 1779), (7 juin 1780-28 octobre 1783), (6 avril 1784-27 juin 1786), (24 octobre 1786-4 septembre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/1959

Date

1645-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LEUDEVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011