Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis à l'aide sociale à l'enfance sortis du dispositif Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), en 2006, 2009-2013 (reliquat) et en 2014.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2965W1/1-1/4;2965W/2/1-2/2;2965W/3/1-3/2;2965W/4-28

Date

1990-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

4.6 ml, 33 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/07/2019

Présentation du contenu

Dossiers des enfants suivis à l'aide sociale à l'enfance sortis du dispositif Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2006, 2009-2013 (reliquat) et en 2014.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2965W/3/2-2965W/4-28

Date

1990-2013

Lettres VER-ZI ; DAR ; LAN ; LAS ; LEF ; LIE ; MOUS.

Cote/Cotes extrêmes

2965W/27

Date

1996-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2011