2489W Enregistrement de CORBEIL : extraits actes notariés (1969-1978), actes sous seing privé (1979-1983) ; CORBEIL NORD, successions (1979-1983), CORBEIL SUD, successions (1979-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2489W/1-230

Date

1969-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

Présentation du contenu

Centre des impôts de Corbeil : extraits actes notariés (1969-1978) ; actes sous seing privé (SSP) (1979-1983) ; Centre des impôts de CORBEIL Nord, enregistrement : déclarations de successions (1979-1983), fiches décès (1980-1983); Centre des impôts de CORBEIL Sud, enregistrement : déclarations de succession (1979-1984), fiches décès (1979-1984).

Cote/Cotes extrêmes

2489W/191-222;2489W/230;2489W/132-134;2489W/135/1-135/2;2489W/136-143;2489W/144/1-144/2;2489W/145-150;2489W/151/1-151/2;2489W/152-158;2489W/223-229

Date

1979-1984

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

Présentation du contenu

Fiches décès (1979-1984), déclarations de successions (1979-1984).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1984

Cote/Cotes extrêmes

2489W/191-222;2489W/230

Date

1979-1984

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1984

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2489W/196-200

Date

1980

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1980

Lettres Q-Z.

Cote/Cotes extrêmes

2489W/200

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1980

Langue des unités documentaires

Français