Communaute Agglo Du Val Orge – degradation Du Reseau Eaux Usees, rue Petit Fief. - Archives départementales de l’Essonne

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3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

installation classée

Saint-Geneviève-des-Bois.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/2646-2771

Date

1939-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés lieux

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

Communaute Agglo Du Val Orge – degradation Du Reseau Eaux Usees, rue Petit Fief.

Cote/Cotes extrêmes

3029W/2682

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2005

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