B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

LONGJUMEAU (Bailliage, marquisat et baronnie de Longjumeau, Chilly, Massy et dépendances).- Procédure criminelle : cinq registres d'audiences (2 mai 1764- 10 avril 1771), (20 mai 1771-10 février 1773), (24 février 1773-23 mars 1774), (13 avril 1774-4 janvier 1775), (1er février 1775-16 août 1775)

Cote/Cotes extrêmes

B/2037

Date

1764-1775

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, MARQUISAT ET BARONNIE DE LONGJUMEAU, CHILLY, MASSY ET DEPENDANCES (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1775

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011