2002W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2007).

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Cote/Cotes extrêmes

2002W/1-91

Date

1931-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans minutes de conservation (plans du cadastre) : 1750 feuillets couvrant les communes de l'arrondissement d'ETAMPES.

Langue des unités documentaires

Français

Plans minutes de conservation : BOISSY-LA-RIVIERE : tableau d'assemblage n°1, ech. 1/10000 (1940), sections A, C1, C3, C4, ech. 1/2500 (1940) ; sections B1, C1, C2, ech 1/1250 (1940) ; tableau d'assemblage n°2, ech. 1/10000 (1965), sections C1 et C3, ech. 1/2500, sections R, S, T, U, V, W, X, Y, Z, ech. 1/2000 (1965), sections C2, ech. 1/2000 et S, ech. 1/1250 (1979), NB, papier, 105x80, [22 plans].

Cote/Cotes extrêmes

2002W/11

Date

1940-1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1969

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/12/2008

Mots clés lieux

Mots clés typologiques