Aide à la recherche

3471W Associations loi 1901 dossiers transmis par la sous-préfecture de Rambouillet (Seine-et-Oise, Yvelines) à la préfecture de l'Essonne nouvellement créée lors de la création du département de l'Essonne (1897-2018)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3471W/1-517

Date

1897-2018

Origine

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

ETAT / MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2018

Mots clés matières

association

Mots clés typologiques

statut d'association

Cote/Cotes extrêmes

3471W/391, 3471W/428, 3471W/452

Date

1910-1959

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1959

Mots clés lieux

MEROBERT

Mérobert. Société civile des propriétaires, exploitants et chasseurs réunis de Mérobert.

Cote/Cotes extrêmes

3471W/428

Date

1945

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 1945