EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS, CONSTRUCTION DU ZONE D'AMENEGEMENT DIFFEREE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

911W/1-14

Date

1960-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

14 articles

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Équipements sportifs et socio-éducatifs : Demandes et attributions de subventions aux communes (1968-1977) ; demandes de subventions des maisons des jeunes (1968-1971) ; subventions aux associations (1971) ; enquêtes statistiques (1969-1977) ; stade de la Gravelle, Verrières-le-Buisson : Dossiers de financement et de construction (1965 - 1971); M.J.C., Epinay-sur-Orge : dossier de financement et de construction ZAD - ZUP : arrêtés, plans, statistiques, situations, exercice du droit de préemption. (1960-1969).

Langue des unités documentaires

Français

Equipements sportifs et socio-éducatifs : opérations achevées, arrêtés préfectoraux de report, reliquat de subventions d'Etat non utilisées, arrêtés préfectoraux d'annulation.

Cote/Cotes extrêmes

911W/6

Date

1972-1976

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/07/2003