CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

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Cote/Cotes extrêmes

2121W/1-31

Date

1997-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

31 articles

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Construction du collège Pablo Picasso à SAULX-LES-CHARTREUX.

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

INSTRUMENTS_RECH "Bordereau de versement"

Collège PABLO PICASSO à SAULX LES CHARTREUX : APAVE mission contrôle technique, marché n°01022 marché négocié de contrôleur technique, acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, programme, règlement de la consultation, rapport au contrôle de légalité, dossier administratif, ordres de service délivrés, correspondance, contrôle de légalité, pièces contractuelles du marché. Mission de contrôle technique consultation (2000-2006).

Cote/Cotes extrêmes

2121W/9

Date

2000-2006

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)

ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

18/08/2011