Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 27 février 2001, 120 pages. - Archives départementales de l’Essonne

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3496W Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE) (1964-2006)

Déplier tous les niveaux

Rapports commandés par la Direction départementale de l'équipement (DDE).

Cote/Cotes extrêmes

3496W/1-152

Date

1964-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

2001.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/37;3496W106;3496W109;3496W150

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2001

Rapport au Conseil départemental sur l'habitat, séance plénière du 27 février 2001, 120 pages.

Cote/Cotes extrêmes

3496W/150

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2001

communicable 0 ans après 2001

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.

En savoir plus