DRAVEIL. - M. GENETIER : permis de construire 91 - 80 - U0048 (1980). AUVERS-SAINT-GEORGES. - M. BOUZIAT Jacques : permis de construire 91 - 80 - U0040 (1980). ESTOUCHES. - M. BOUYER Jacques : permis de construire 91 - 80 - E0041 (1980). DRAVEIL. - Société civile immobilière (SCI) les Clos des Creuses : permis de construire 91 - 80 - U0041 (1980). SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Société SETFINA : permis de construire 91 - 80 - S0044 (1980). LEUDEVILLE. - M. LEVRARD Gérard : permis de construire 91 - 80 - A0009 (1980).

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4260

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques