2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), dons manuels (1998-1999), actes notariés, états sur paiements (1995-1997) et paiements sur états (1998-2000) ; fiches de compte (1996-1997, 1998-2000); bordereaux journaliers (2000); actes sous-seing privés notariés (1996); bordereaux des actes (1997-1999)

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Autres Cotes

2001W/1-81

Date

1995-2000

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

Présentation du contenu

Fiscalité professionnelle : dossiers des sociétés (1996-2000), échantillon 1 dossier sur 20. Dons manuels (1998-1999). Actes notariés, états sur paiements (1995-1997) et paiements sur états (1998-2000) ; fiches de compte (1996-1997, 1998-2000); bordereaux journaliers (2000); actes sous-seing privés notariés (1996); bordereaux des actes (1997-1999).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Autres Cotes

2001W/1-4

Date

1995-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 75 ans après 1997

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Mars-septembre 1996 ; avril- mai 1997.

Autres Cotes

2001W/2

Date

1996-1997

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 75 ans après 1997

Langue des unités documentaires

Français