Association des propriétaires du Hameau de Ballancourt.

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3473W Associations loi 1901 arrondissement d'Evry (1895-2009)

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Dossiers d'associations déclarées Loi 1901.

Cote/Cotes extrêmes

3473W/1-1999

Date

1895-2009

Origine

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

MINISTERE DE L INTERIEUR / PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2009

Mots clés matières

association

Mots clés typologiques

statut d'association

Ballancourt-sur-Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

3473W/54, 3473W/64, 3473W/131, 3473W/201, 3473W/412, 3473W/561, 3473W/567, 3473W/800, 3473W/833, 3473W/838, 3473W/885, 3473W/907, 3473W/1193, 3473W/1442, 3473W/1516, 3473W/1784, 3473W/1853, 3473W/1920, 3473W/1941

Date

1951-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2005

Mots clés lieux

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE