TRANSPORTS SCOLAIRES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2544W/1-212

Date

2005-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

212 articles

Origine

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers de marchés transports : gestion des circuits (2005-2010) ; Pièces comptables, bordereau de paiement, devis (2005-2010) ; Avis de la MDPH (2008-2010) ; Accord cadre (2010).

Langue des unités documentaires

Français

Transport adapté : dossier gestion des circuits, marché subséquent de transport des élèves handicapés, offres, tableau d'analyse, notification, avenants, ordre de service, demande de transport scolaire, avis MDPH, convention de stage, emplois du temps, fiche incidents, REGNAULT (2007-2008).

Cote/Cotes extrêmes

2544W/212

Date

2007-2008

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

12/01/2016

Mots clés lieux

Mots clés typologiques