INSTALLATIONS CLASSEES.

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Cote/Cotes extrêmes

1363W/1-38

Date

1958-1977

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

38 articles

Origine

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Analyse type : Installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation : notes, procès-verbaux de contrats et d'infraction, photos, documentation, plans, arrêtés, coupures de presse. 1, 2, 29-31 BRUNOY 2, 3 BRIERES-LES-SCELLES 4, 6 BREUILLET 5 BOUVILLE 7 BOISSY-SOUS-SAINT-YON 8 BOUTIGNY-SUR-ESSONNE 9 BOUTERVILLIERS 10, 12 BONDOUFLE 11 BOURAY-SUR-JUINE 13-16, 20, 25-28 CORBEIL-ESSONNES 17-19 CHAMPCUEIL 15 CHEVANNES 21, 33, 34 ANGERVILLIERS 22,32CERNY 23, 24 CHALO-SAINT-MARS 35 AUTHON-LA-PLAINE 36-38 BALLANCOURT.

Langue des unités documentaires

Français

Installations classées : BRUNOY, installations classées pour la protection de l'environnement, dossiers correspondant à des installations anciennes en fin d'exploitation

Cote/Cotes extrêmes

1363W/31

Date

1958-1977

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 25 ans à partir de 1977

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

23/03/2001