2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2E14/18-31

Date

1740-1770

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

NOUETTE Claude Charles (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2E14/28/2

Date

1766

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

NOUETTE Claude Charles (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés typologiques

Bail de maison, dépendances et jardin à PERIGNY (Val-de-Marne), fait par Etienne QUINQUET, receveur de la terre et seigneurie du marquisat de BRUNOY, procureur de Jean PARIS DE MONMARTEL, conseiller d'Etat, marquis, comte et baron de divers lieux, demeurant à PARIS, paroisse Saint-Roch, à, Germain SIMON, maçon-entrepreneur de bâtiment demeurant à BRIE-COMTE-ROBERT (Seine-et-Marne) et Théreze CAILLOT sa femme.

Cote/Cotes extrêmes

2E14/28/2/82

Date

samedi 19 juillet 1766

Mots clés matières

Mots clés typologiques