Titres féodaux et de familles. - BOURGNEUF (le). Procédures et transaction finale entre Alphonse-Germain de GUERIN, chevalier, seigneur de MOULINNEUF et autres lieux, lieutenant des gardes françaises, adjudicataire de la terre et seigneurie du BOURGNEUF, d'une part, et Jean-Jacques BAUDET, sieur du MESNIL, conseiller du Roi, commissaire aux revues de la maréchaussée d'ETAMPES, qui s'était rendu opposant au décret d'adjudication, à fin, entre autres, de distraction de 11 livres de rente foncière dues par Cantien LE ROY.

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E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

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FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT

Cote/Cotes extrêmes

E/3-7379

Date

1203-1839

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2932 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

La cotation discontinue est celle de l'ancienne Seine-et-Oise. Les analyses ne sont pas exhaustives, du fait de la pratique des archivistes du 19e siècle, qui avaient l'habitude de détailler quelques pièces et de ne pas décrire le reste. Le lecteur ne s'étonnera donc pas de trouver un contenu plus riche que celui indiqué dans l'analyse.

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Langue des unités documentaires

Latin/Français

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Informations sur le traitement

1873

Mots clés lieux

ESSONNE