3029W_Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) : dossiers (1919-2022).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1-3142

Date

1919-2022

Origine

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service producteur)

BUREAU DE L'UTILITÉ PUBLIQUE ET DES PROCÉDURES ENVIRONNEMENTALES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1528-1534

Date

1961-2022

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 2022

Mots clés lieux

Ecomarche Sa Archisa, 140 bis rue grande rue (Gup n° 2092428).

Cote/Cotes extrêmes

3029W/1529

Date

1998

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 25 ans après 1998