Cours et juridictions d'avant la Révolution

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Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

DOURDAN (Bailliage royal et comté de Dourdan).- (Bailliage royal et Prévôté de Dourdan) : un registre servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (14 mai 1731-22 avril 1734) ; (Bailliage royal de Dourdan) : trois registres servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (5 janvier 1727-27 juillet 1732), (18 juillet 1734-5 juin 1738), (7 janvier 1739-16 août 1739) ; (Bailliage et Prévôté de Dourdan) : un registre servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (2 mai 1740-12 mai 1747) ; (Bailliage royal et comté de Dourdan) : deux registres servant à enregistrer toutes les procédures criminelles, les plaintes et les dépôts (22 septembre 1752-29 juillet 1755), (15 avril 1762-2 juin 1764).

Cote/Cotes extrêmes

B/996

Date

1727-1764

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ROYAL ET COMTE DE DOURDAN (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1764

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011