ENREGISTREMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

1276W/1-257

Date

1940-1969

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

257 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

- 1-80 Actes sous-seing privé (1941-1968) ; - 102 : Mutations de fonds de commerce, enregistrement : dossiers n° 1 à 70 du premier semestre 53 ;  - 254-260 sommiers des droits constatés (1960-1968) ; - 261-264 sommiers des découvertes (1954-1968) ; - 265-265 ; 267 registres isolés (1955-1967) : Vignettes auto, Opérations de trésorerie.

Langue des unités documentaires

Français

Actes sous-seing privé, enregistrement : mai à octobre 1967 (lacune de juillet au 25 octobre).

Cote/Cotes extrêmes

1276W/67

Date

1967

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1967

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/06/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques