1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'EPEVRY (1961-2000)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1-2383

Date

1961-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

2383 articles

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-2384 Dossiers d'administration et de fonctionnement de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) (1961-2001). A noter : l'article 1523 W 1382 n'existe pas.

Langue des unités documentaires

Français

EVRY. - Quartier d'EVRY I, réalisation de locaux commerciaux dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 83-189 avec la société anonyme (SA) des habitations à loyer modéré (HLM) les Trois Vallées : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1982-1984) ; quartier du Canal, réalisation de locaux commerciaux dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 84-49 avec l'office public des habitations à loyer modéré interdépartemental de la région parisienne (OPHL IRP) (lot 20), convention de délégation de maîtrise d'ouvrage 84-10 avec l'ACL (lot 21), convention avec la Société de contrôle technique et d'expertise de la construction (SOCOTEC), correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1984).

Cote/Cotes extrêmes

1523W/1199

Date

1982-1984

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur)

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

09/12/2004

Mots clés lieux

Mots clés typologiques