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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

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Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1997 (4 octobre 1989 - 12 mai 1998) ; VAUGRINEUSE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1998 (29 septembre 1989 - 23 juillet 1998) ; VAL-SAINT-GERMAIN, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1997 (4 août 1989 - 7 août 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/83

Date

1989-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VAUGRIGNEUSE, VAL-SAINT-GERMAIN (LE)

Mots clés matières

COMMUNE ADMINISTRATION,administration générale, COMMISSION PERMANENTE ADMINISTRATION,administration générale, RESEAU ROUTIER EQUIPEMENT,voie de communication, ENTRETIEN ACTION, FINANCEMENT ACTION, AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ECONOMIE,action économique, 20è siècle

Mots clés typologiques

CONTRAT