AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

VILLENEUVE-SUR-AUVERS, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1997 (4 octobre 1989 - 12 mai 1998) ; VAUGRINEUSE, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1998 (29 septembre 1989 - 23 juillet 1998) ; VAL-SAINT-GERMAIN, programme d'entretien de la voirie communale 1989/1997 (4 août 1989 - 7 août 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/83

Date

1989-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015