Successions 1969-1979 ; actes-sous-seing-privé, 1978-1979 ; recettes 1998.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5-191

Date

1969-1998

Origine

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Centre d'Arpajon : fiches décès (1969-1977) ; déclarations de succession (1969-1977) ; baux et actes sous seing privé (1969-1977).

Centres d'Arpajon Est et Ouest mélangés : fiches décès (1978-1979) ; déclarations de successions (1978-1979) ; baux et actes sous seing privé (1978-1979).

Recette principale d'Arpajon : Bordereaux des actes déposés (1969-1998) ; état des loyers et des taxes, état des exonérés au droit de bail (1997-1998) ; bordereau récapitulatif des déclarations de droit de bail (1997-1998) ; droit de bail et taxe additionnelle au droit de bail, classé par communes.

Mots clés lieux

Cote/Cotes extrêmes

2021W/5-52;2021W/65-95;2021W/96/1;2021W/104-149

Date

1969-1977

Origine

CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service producteur)

Présentation du contenu

Fiches décès (1969-1977) ; déclarations de succession (1969-1977) ; baux et actes sous seing privé (1969-1977).

Cote/Cotes extrêmes

2021W/65-95;2021W/96/1

Date

1969-1977

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2021W/92/2;2021W/93-95;2021W/96/1

Date

1977

n°1-55 (3 janvier - 25 février 1977).

Cote/Cotes extrêmes

2021W/92/2

Date

1977

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français