ENREGISTREMENT.

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Cote/Cotes extrêmes

2008W/1-267

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

267 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-101 : Fiches décès classées par ordre alphabétique (1969-1978) ; 102-167 : Déclarations de successions du centre des impôts de YERRES ; séparation en 2 centres en 1978 : déclarations de successions centre d'Yerres Est (167-170) et Ouest (171-176). 177- 189 : Bureau de l'enregistrement de MONTGERON : Actes sous seing privé (1969). 190-255 : actes sous seing privé du centre des impôts de YERRES (1969-1977) ; séparations en 2 centres en 1978 : actes sous seing privé centre d'Yerres Ouest (256-259) et Est (260-263) 264-267 : Table alphabétique des déclarations et des absences de successions (1er octobre 1974-29 décembre 1977) ; sommier des droits et produits à recouvrer (12 février-26 septembre 1969). ; registre de correspondance du service des Domaines (3 juillet 1974-29 juin 1977) ; registre des recouvrements (19 février-23 décembre 1970).

Langue des unités documentaires

Français

Enregistrement : déclaration de succession (9 septembre-6 novembre 1969), n°278-381.

Cote/Cotes extrêmes

2008W/104

Date

1969

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES EST (service versant)

CENTRE DES IMPOTS D YERRES OUEST (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1969

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/07/2009

Mots clés lieux

Mots clés typologiques