B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Leroyer (greffier) : sept registres des causes ordinaires (13 janvier 1640-19 décembre 1640), (12 janvier 1643-18 décembre 1643), (13 janvier 1647-20 juillet 1649), (27 septembre 1651-18 décembre 1651), (19 janvier 1652-16 décembre 1652 en 2 fascicules), (2 janvier 1659-18 décembre 1659), (15 janvier 1663-31 décembre 1663)

Cote/Cotes extrêmes

B/2275

Date

1640-1663

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1663

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011