N°230- 293 (12 octobre - 31 décembre 1984).

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2733W Enregistrement de CORBEIL SUD : successions (1984-1985)

Déplier tous les niveaux

Enregistrement de CORBEIL sud : successions.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/1-12

Date

1984-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 articles

1,01 ml

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service versant)

CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL SUD (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Présentation du contenu

Fiches décès et déclarations de succession (1984-1985), déclarations foraines (18 octobre 1985- 16 octobre 1986).

Mode de classement

Chronologique, puis par typologie documentaire.

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Ce versement se présente sous forme de registres et de feuilles volantes.

Informations sur le traitement

Répertoire numérique établi par SB, 2017.

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, droits de succession

Déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/5-7;2733W/10-11;2733W/12/1

Date

Entre le 13 janvier 1984 et le 31 décembre 1985

Mode de classement

Classés par ordre chronologique.

Mots clés typologiques

déclaration de succession

1984.

Cote/Cotes extrêmes

2733W/5-7

Date

Entre le 13 janvier 1984 et le 31 décembre 1984