GOMETZ-LE-CHATEL. - Plan révisé pour 1935, à jour pour 1976 (2ème, 3ème édition) : plans des sections A, B dite des Vignes (feuilles 1-2), C, D et E ; plan révisé pour 1935, à jour pour 1983 (2ème, 4ème édition) : plans du tableau d'assemblage, des sections B dite des Vignes, C et E ; plan du tableau d'assemblage établi en 1984 par M. Guilloteau, géomètre agréé ; calque définitif établi par M. Guilloteau, géomètre agréé en 1984 : plans des sections ZA, ZB, ZC et ZD. [15 plans].

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1165W/1-34, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers de Palaiseau (1932-1985).

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PLANS CADASTRAUX

Cote/Cotes extrêmes

1165W/1-34

Date

1932-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

34 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE PALAISEAU (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Ce fond composé de 546 plans cadastraux des communes du canton de Palaiseau provient du Centre des Impôts fonciers de Palaiseau. Il est arrivé aux Archives départementales de l'Essonne, en février 1988. Ce fonds a été entièrement repris, en 2004. Chaque plan a été classé par commune, puis une cote attribuée à chaque commune. A noter un autre fonds de plans cadastraux coté en 785 W.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

cadastre