DOMANIALITE.

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Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français

PALAISEAU, ETAMPES. - Expropriation par la Semeaso de la parcelle départementale section am 25 (1978) : acte, mandatement, convention de concession aménagement d'une zone industrielle, avis des Domaines, procès-verbal de remise de biens, plans. Cession de la bibliothèque de l'ancien tribunal ed première instance d'ETAMPES (1968).

Cote/Cotes extrêmes

1345W/603

Date

1969-1978

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE DOMAINE (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

26/08/2004