Cours et juridictions d'avant la Révolution

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : six registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (3 décembre 1663-9 novembre 1665), (16 novembre 1665-31 août 1667), (7 septembre 1667-7 décembre 1667), (3 janvier 1668-6 juillet 1672), (13 juillet 1672-15 novembre 1673), (22 novembre 1673-22 juin 1678)

Cote/Cotes extrêmes

B/318

Date

1663-1678

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, BARONNIE ET CHATELLENIE ET MARQUISAT DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1678

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011