2312W/1-533
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Elections
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
au bout de 50 ans à partir de 1995
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
21/11/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Elections municipales : dossiers de municipalités (élections des maires et des adjoints, notices individuelles, tableau du conseil municipal, procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, courriers concernant les démissions d'adjoints), classés par communes.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
22/11/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Dossiers de municipalités (élections des maires et des adjoints, notices individuelles, tableau du conseil municipal, procès-verbal de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et des adjoints, courriers concernant les démissions d'adjoints), classés par communes, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX(LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, DANNEMOIS, D'HUISON-LONGUEVILLE, DOURDAN.
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
22/11/2016
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques