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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1965-2000

Conditions d'accès

communicable 

Cote/Cotes extrêmes

2903W/414-421, 2903W/420, 2903W/463-464, 2903W/998, 2903W/1028

Date

1970-2000

Conditions d'accès

communicable

Mots clés matières

zone d'aménagement

Corbeil-Essonnes, ZAC de Corbeil-Tarterets (voie n° 3 liaison entre S11 et la RN7).

Cote/Cotes extrêmes

2903W/420

Date

1974

Présentation du contenu

Enquête préalable à la déclaration d'utilité publique, enquête parcellaire, enquêtes conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et parcellaire, registres d'enquêtes, convention relative aux condition'aménagement et d'équipement de la ZAC, fiches roses, plans.

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1974

Mots clés lieux

CORBEIL-ESSONNES Commune